Les termes « Ports Propres », « Ports Propres Actifs en Biodiversité », « Normes ISO 18725 « Ports Propres » » ainsi que leurs logos respectifs sont protégés par un copyright (Dépôts INPI et EUIPO). En aucun cas, ils ne peuvent être utilisés par une société, une entreprise, un prestataire divers, une institution publique/étatique que ce soit à des fins commerciales, pour donner une plus-value à un argumentaire commercial à une prestation, un équipement ou tout autre produit, ou que ce soit dans le cadre de la rédaction de guides pratiques, études, contenus Internet …

Egalement, l’ensemble du contenu présent sur le site Internet www.ports-propres.org/www.upaca.com, à savoir, notamment tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations œuvres et images reproduits ou représentés sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des sites susvisés ou de tout ou partie des éléments s’y trouvant  est strictement interdite.

L’utilisation de ces éléments (citation, reproduction ….) par les entités susvisées est conditionnée par l’autorisation de l’Union des Ports de Plaisance de Provence Alpes Côte d’Azur et Monaco (UPACA).